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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R
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MIREILLE DUMAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIREILLE DUMAS
ASSOCIATION LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R)

Numéro de dépôt :
3438312
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
GTC DE SAUMUR
Date d'expiration :
27/06/2016
MIREILLE DUMAS de LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R

Présentation de la marque MIREILLE DUMAS

Déposée le 27 juin 2006 par l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE SAUMUR), la marque française « MIREILLE DUMAS »

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R domicilié(e) 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LA STAR DE DOUE (R) domicilié(e) Chez Mr VIAULT Michel, 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIREILLE DUMAS est expirée depuis le 27 juin 2016.

LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R a également déposé les autres marques suivantes : BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc , MICHELE LAROQUE (R) Rosier buisson à grandes fleurs orange vif strié de jaune foncé , CRISTALYNE (R) Rosier polyantha à fleurs groupées blanc ivoire , SOURIRE DE DEAUVILLE (R) Rosier buisson à grandes fleurs rose indien foncé


ASSOCIATION LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R) - 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


ASSOCIATION LA STAR DE DOUE (R) - Chez Mr VIAULT Michel, 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Plantes et fleurs naturelles. Rosier buisson à grandes fleurs jaune ocré.